J.O. Numéro 17 du 20 Janvier 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 01405

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Arrêté du 16 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation


NOR : MENG0200105A



Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 16 janvier 2002, l'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés :
Titulaires représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SNUIPP-FSU :
Mme Nicole Geneix ;
Mme Bernadette Groison ;
M. Laurent Zappi ;
Mme Brigitte Lopez ;
Mme Pascale Pizzato.
Suppléants représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC-SNUIPP-FSU :
M. Francis Barbe ;
M. François Bardot ;
Mme Laurence Chartier ;
Mme Michèle Fremont ;
M. Piero Furno ;
M. Hervé Gidel ;
M. Bruno Kozole ;
Mme Céline Lallemand ;
Mme Fabienne Lecerf ;
M. René Maurin.
L'arrêté du 11 septembre 2000 précité est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat :
Titulaire représentant le Syndicat professionnel de l'enseignement libre catholique, SPELC :
M. Paul Morandat.
Suppléants représentant le Syndicat professionnel de l'enseignement libre catholique, SPELC :
M. Bernard Billard ;
M. André Bonicel.
L'arrêté du 11 septembre 2000 précité est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les membres représentant les maires :
Titulaires :
M. Jean-Pierre Pelletier (maire de Sées) ;
M. Alain Fouche (maire de Chevigny) ;
M. Xavier Darcos (sénateur-maire de Périgueux) ;
M. Gilbert Roger (maire de Bondy).
Suppléants :
M. Jean Nitot (maire de Varennes-sur-Seine) ;
M. René Regnault (sénateur-maire de Saint-Samson-sur-Rance) ;
M. Gilbert Menut (maire de Talent) ;
Mme Caroline Cayeux (maire de Beauvais) ;
M. Jean-Gérard Paumier (maire de Saint-Avertin) ;
M. Joël Bourdin (sénateur-maire de Bernay) ;
M. Philippe David (maire d'Hayange) ;
Mme Christine Scelle-Maury (maire d'Epinay-sous-Sénart).